de sainval
Présentation de la marque de sainval
Déposée le 31 janvier 2011 par gesnouin jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « de sainval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque de sainval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de sainval est expirée depuis le 31 janvier 2021.
gesnouin jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21