Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de sainval
gesnouin jacques

Numéro de dépôt :
3801821
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
de sainval de gesnouin jacques

Présentation de la marque de sainval

Déposée le 31 janvier 2011 par gesnouin jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « de sainval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est gesnouin jacques domicilié(e) 9 rue de la vaucouleurs - 78200 - MANTES LA JOLIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gesnouin jacques domicilié(e) 9 rue de la vaucouleurs - 78200 - MANTES LA JOLIE - France.

La marque de sainval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de sainval est expirée depuis le 31 janvier 2021.

gesnouin jacques a également déposé les autres marques suivantes : DIAGNOSTICS FRANCILIENS


gesnouin jacques - 9 rue de la vaucouleurs - 78200 - MANTES LA JOLIE - France


gesnouin jacques - 9 rue de la vaucouleurs - 78200 - MANTES LA JOLIE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

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